les contrats miniers avec des redevances gratuites

Contrat de Franchise

payer un droit d'entrée dans le réseau du franchiseur ainsi que des redevances , Ce genre de contrat est conclu en considération de la personne avec laquelle on contracte Cela emporte des conséquences non négligeabl Le franchisé ne peut ainsi pas vendre son fronds de commerce ou céder le contrat de franchise dans n'importe quelles ...

Contrat de Relation Client relatif aux Services

avec un préavis d'au moins 90 jours Le Client paiera les redevances des Services fournis jusqu'à la date effective de la résiliation En cas de résiliation pour convenance par le Client, le Client respectera tous les engagements minimums et paiera les frais de résiliation ou d'ajustement indiqués dans le Descriptif ou un Document de ...

Bolivie : 10 questions

À la mémoire de Rodolfo IIllanes, défenseur héroïque des ressources naturelles 1 Comment sont nées les coopératives miniéres en Bolivie ? Les ...

Législation miniére

, les modalités de contact avec les , les conditions de validité des titres et contrats miniers, , sur le taux de droits, taxes et redevances miniers..

60 contrats à "revisiter"

jeudi 26 avril 2007 congoreadingblogspot/2007/04/60-contrats-revisiter Exxaro, First Quantum yet to make decision on Gecamines suit Mining WeeklyBy: Mariaan Olivier Exxaro and First Quantum have not yet made a ,..

Culture Sector

avec exclusivité Ce contrat organise, , Les états de redevances sont arrêtés le 30 juin et le 31 décembre de chaque année civile..

Les annexes du bail commercial depuis la Loi PINEL

État des Risques Naturels, Miniers , Inventaire des égories de charges et impôts taxes et redevances , État prévisionnel des travaux dans les ...

contrats pour la Musique

Contrat de production phonographique, avec exclusivité 2 , et la répartition des redevances dues par les utilisateurs de musique (tels que radios, ...

Bolivie : 10 questions

, la chaîne de production, signera les contrats miniers avec des , 31 contrats avec des , des ressources provenant des redevances ...

CONTRATS MINIERS

- absence de contrat de cession signé , - Exiger le paiement de royalties avec effet , installations et droits miniers ou ; - Différencier les redevances 2% ...

Une année charniére pour plusieurs mines

Nochane Rousseau, associé chez PwC au Québec et leader du secteur minier, note que la situation de plusieurs producteurs miniers québécois est précaire, mais atténuée quelque peu par le taux de change favorable avec le dollar américain, la baisse du prix du pé..

Congoindependant

, renégocier les contrats de préfinancement avec la , les gisements miniers et même percevoir des redevances des , Les demandes des droits miniers se font ...