prévoit construire un lavage à l au d r

LOTISSMENTS mars 2012

Sans transfert d'un droit à construire, , L'article L 442-1 du code de l'urbanisme prévoit la , Un terrain supporte un bâtiment au sens du R442-1 du code de ...

Comment déposer un permis de construire

, mairie pour un permis de construire/permis d , un document de planification, qui prévoit l'aménagement , d'ouverture, à savoir du lundi au ...

Code de l'urbanisme

et travaux faisant l'objet d'un permis de construire, d'un permis , au deuxiéme alinéa de l'article R , prévoit des bâtiments à usage d ...

I TEXTES APPLICABLES

, Les divisions de terrains effectuées conformément à un permis de construire prévu à l'article R , L'article R 421-23 prévoit , au a de l'article R ...

Construire_un_Plan_de_nettoyagepdf

Construire un plan de nettoyage et de , Objectifs Concourir à l'hygiéne générale d'un , Aux Biocides Mise Au Point d Une Technique Rapide Pour ...

Amende pour non

, est-ce au conducteur ou au passager de payer l'amende ? L'article R412-1 du Code de la route prévoit que tout passager d'un véhicule à moteur , Construire ...

Permis de construire et recours à l'architecte

Le recours à l'architecte est obligatoire pour un permis de construire, avec des cas de dérogation prévus par l'article R 431-2 du code de l'urbanisme..

SiteSecurite

Les établissements recevant du public définis à l'article R 123-2 et , vue d'offrir au public , de construire, aménager ou modifier un ...